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Marques déposées par Fondation Diaconesses de Reuilly
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ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE
Demande publiée - Marque en non vigueur

ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE
Fondation Diaconesses de Reuilly

Numéro de dépôt :
4695118
Date de dépôt :
26/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2030
ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE de Fondation Diaconesses de Reuilly

Présentation de la marque ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2020 par Fondation Diaconesses de Reuilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-47 du 20 novembre 2020. .

Le déposant est Fondation Diaconesses de Reuilly domicilié(e) 14 Porte de Buc - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Diaconesses de Reuilly, Monsieur Michel HAFFNER domicilié(e) 49 rue du Parc de Clagny - 78000 - Versailles - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16 28 35 41

Fondation Diaconesses de Reuilly a également déposé les autres marques suivantes : L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN , ALGOSCULPTURE , MODE SANTE CULTURE , ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE , ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l'établissement Législation Qu'est-ce qui fait problème ? Alternatives


Fondation Diaconesses de Reuilly - 14 Porte de Buc - 78000 - Versailles - France


Fondation Diaconesses de Reuilly, Monsieur Michel HAFFNER - 49 rue du Parc de Clagny - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils et instruments pour l'enseignement ;

Matériels de réflexion d'une méthode éthique à usage des professionnels sanitaires, médico-sociaux et sociaux ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ;

Jeux de cartes ;

Reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.